Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOULIN DE LA MOLLE
Numéro de dépôt :
964449
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque MOULIN DE LA MOLLE
Déposée le 11 juin 1976 par monsieur Chaffanjon (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « MOULIN DE LA MOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOULIN DE LA MOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULIN DE LA MOLLE est expirée depuis le 11 juin 1986.
Chaffanjon (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528